Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Camille Nollier Patisserie
Entreprise individuelle (auto-entrepreneur)
Nom de l’entrepreneur : Camille Nollier
Adresse du siège / établissement :
2 route de Châtres
77390 Chaumes-en-Brie
France
SIREN : 880 017 603
SIRET : 880 017 603 00031
Code APE/NAF : 1071D
Date de début d’activité : 10 juin 2025
L’entreprise est un entrepreneur individuel non assujetti à la TVA.
Numéro de TVA intracommunautaire communiqué : FR 38880017603.
Activité : fabrication et vente de pâtisserie fine.
E-mail de contact :
patisserie@camillenollier.fr
Aucun numéro de téléphone n’est mis à disposition sur le site.
2. Directrice de publication
La directrice de publication du site est :
Camille Nollier
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site : Shopify
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, contenus et créations, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de Camille Nollier, est interdite.
5. Responsabilité
Camille Nollier Patisserie s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour sur son site.
Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.
6. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable conformément aux règles applicables.